IAE Pau-Bayonne > Mentions légales

Mentions légales

© 2009 – Tous droits réservés à l’IAE – Université de Pau et des Pays de l’Adour

Vous êtes actuellement connecté au site iae.univ-pau.fr qui est édité par L’IAE de Université de Pau et des Pays de l’Adour.

Editeur :

IAE de l’Univsersité de Pau
Avenue du Doyen Poplawski
BP 575
64012 PAU Cedex

Directeur de la publication :

La Direction de l’IAE

l’IAE informe que tout litige éventuel se rapportant à la présente notice légale ou à l’utilisation du site, sera porté devant le tribunal de Commerce.

Conception, réalisation et hébergement du site :

KAPSICUM
Conseil et Création Web, Référencement
www.kapsicum.fr

Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au site

Le contenu du site iae.univ-pau.fr dans son intégralité est protégé au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de l’IAE de Pau, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Les logos sont des marques déposées par l’IAE de Pau. Toute utilisation de l’une quelconque desdites marques, sur quelque support que ce soit, pour quelque raison que ce soit et sous quelque forme que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de l’IAE de Pau, sous peine de contrefaçon. L’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou sur les pages qu’il contient, sauf accord exprès et écrit de l’IAE de Pau.

Données personnelles

Le Site peut vous demander un certain nombre de données pour organiser au mieux votre navigation. A ce titre, l’IAE de Pau, peut être amené à vous demander des informations personnelles vous concernant notamment lorsque vous remplissez un formulaire, lorsque vous signalez un problème en rapport avec le Site ou l’un des services que nous vous proposons, lorsque vous acceptez de répondre à des enquêtes ou des sondages.

Conformément à l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que la collecte de données personnelles a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Lors de sa consultation, le Site collecte, à partir de programmes (cookies) activés par votre propre micro-ordinateur, des données sur la date, les pages consultées, le temps de connexion. Un cookie est un petit fichier informatique enregistré dans le disque dur de votre micro-ordinateur.
Il rassemble plusieurs données envoyées à votre navigateur par un site web. Il ne peut pas endommager les données présentes dans votre micro-ordinateur et vous avez la liberté de désactiver cette fonction sans altérer votre navigation. Ces cookies permettent d’identifier votre micro-ordinateur et vous donnent ainsi la possibilité d’accéder rapidement aux informations que vous souhaitez consulter en priorité et de notre côté d’évaluer l’intérêt des différentes sections du Site par les Internautes.

Aucune de vos données personnelles ne sont communiquées à des tiers, sauf avec votre autorisation expresse. Toutefois l’IAE de Pau, peut être amené à rapprocher les informations personnelles collectées, après les avoir rendues anonymes, à des fins d’études statistiques. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés ») auprès de l’IAE de Pau.

l’IAE de Pau vous souhaite une bonne navigation.

Services e-AE

Université de Pau et des Pays de l'Adour | Qualicert

Réseaux IAE